Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE BEZOUCE
ROUX DENIS

Numéro de dépôt :
3177880
Date de dépôt :
29/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/07/2012
CHATEAU DE BEZOUCE de ROUX DENIS

Présentation de la marque CHATEAU DE BEZOUCE

Déposée le 29 juillet 2002 par la société ROUX DENIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATEAU DE BEZOUCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-36 du 6 septembre 2002.

Le déposant est la société ROUX DENIS domicilié(e) 47 route Nationale,30320 Bezouce - 30320 - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 898 685 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROUX DENIS domicilié(e) 47 route Nationale,30320 Bezouce - 30320 - France.

La marque CHATEAU DE BEZOUCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3177880.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DE BEZOUCE est expirée depuis le 29 juillet 2012.

ROUX DENIS a également déposé les autres marques suivantes : REDACTUEL , LES TETES DE BRETAGNE , DOMAINE DE LA FLOURDALIS , Rédactuel REDACTEURS DES ENTREPRISES , Les Têtes des pays de la Loire , PLAY IT EASY


ROUX DENIS - 47 route Nationale,30320 Bezouce - 30320 - France - SIREN 397898685


ROUX DENIS - 47 route Nationale,30320 Bezouce - 30320 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-51

Publication - Publication le 6 sept. 2002 au BOPI 2002-36

Vin d'appellation d'origine, eau-de-vie d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée “ château de Bezouce ”.